Mentions légales

Mentions légales 2021-09-03T15:15:52+00:00

MENTIONS LEGALES

I. Informations sur l’éditeur du site

Le présent site est la propriété de SEIPRA SCORE,

6 chemin de l’industrie 69570 DARDILLY.
Raison sociale : SEIPRA, SASU au capital social de 195 000 euros.
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés 325986552
Numéro individuel d’identification fiscale FR42325986552

Le directeur de la publication du site est Monsieur VETRANO Frédéric
Téléphone : +33 (0)4 37 64 20 41

II. Informations sur l’hébergeur du site

L’hébergement du site est fourni par KALITYS
7 cours de la république
69100 VILLEURBANNE
Tél : 0899 701 288
Fax : 04 72 68 88 89
Contact Support : support@kalitys.com

III. Propriété intellectuelle

« La structure générale du site internet https://www.seiprascore.com ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété SEIPRA SCORE ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de SEIPRA SCORE ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens de l’article L 335-2 et suivants de Code de la propriété intellectuelle. ».

IV. Données personnelles

« Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au Règlement Européen sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 – ci-après « RGPD » applicable depuis le 25 mai 2018, les traitements de données personnelles par SEIPRA SCORE sont soumis à la Politique de protection des données, consultable sur le site internet. ».

V. Cookies

« Un cookie est un petit fichier informatique, un traceur. Il permet d’analyser le comportement des usagers lors de la visite d’un site internet, de l’installation ou utilisation d’un logiciel. Comme la plupart des sites internet, notre site internet utilise des cookies.
Tous nos cookies ont une durée de vie de treize (13) mois maximum.

Afin d’en savoir plus sur les cookies, vous pouvez consulter la politique des cookies que nous avons mis en place au sein de SEIPRA SCORE »

VI. Crédits

« Crédits Photos : SEIPRA SCORE ».

VII. Maintenance

Pour des raisons de maintenance, SEIPRA SCORE pourra interrompre l’accès à son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

VIII. Mise à jour des mentions légales

SEIPRA SCORE se réserve le droit de modifier ou d’actualiser cette notice d’information à tout moment et sans préavis.
Dernière mise à jour de ces mentions légales : 02 septembre 2021.